Tout a commencé par un dîner de céréales Kellogg’s dans un motel coréen. Pour notre défense, on a passé une sale journée. Oui, je n’ai pas honte de le dire, même en VDI (vacances à durée indéterminée), ça arrive. Si, si.

Donc, nous étions devant notre casserole de corn-flakes, et là, Chéri m’a une fois de plus épatée par sa culture encyclopédique et sa mémoire pachydermique. J’ai donc appris l’existence du pacte Briand-Kellogg ou pacte de Paris. Vous voulez savoir ce que c’est, vous aussi? J’en étais sûre.

Le pacte Briand-Kellogg est une idée trop mignonne de M.Aristide Briand, ministre des affaires étrangères à l’époque, et de M. Franck Billings Kellogg (1856-1937), homme politique et avocat américain. Ainsi donc, le 27 août 1928, 15 pays ont signé un traité qui déclare, ni plus, ni moins, que la guerre est hors-la-loi. C’est pas génial, ça? Allez, on n’a qu’à dire que, maintenant, la guerre, c’est interdit! Oh ouais, trop bonne idée!

Pays signataires du pacte Briand-Kellogg

 

En 1929, ils soumettent cette belle idée à 48 autres pays qui acceptent tous de signer. Grâce à cette belle idée pacifiste, ce cher M. Kellogg a obtenu le prix Nobel de la paix en 1929.

 

Signature du pacte de Paris

C’est beau, j’en ai la larme à l’oeil. Surtout quand on sait que parmi ces 63 signataires se trouvaient tous ceux qui se sont gentillement fait la guerre dix ans plus tard. Parfois, l’homme est bien naïf.

Article I.
Les Hautes Parties contractantes déclarent solennellement au nom de leurs peuples respectifs qu’elles condamnent le recours à la guerre pour le règlement des différends internationaux, et y renoncent en tant qu’instrument de la politique nationale dans leurs relations mutuelles.
Article II.
Les Hautes Parties contractantes reconnaissent que le règlement ou la solution de tous les différends ou conflits, de quelque nature ou de quelque origine qu’ils puissent être, qui pourront surgir entre elles, ne devra jamais être recherché que par des moyens pacifiques.          Extrait du pacte de Paris.

 

Ceci dit, l’existence du traité a bien servi au procès de Nuremberg en 1945  et aux procès de Tokyo en 1946. L’un des chefs d’accusation des 24 accusés de Nuremberg sera, appuyé sur ce traité, « crime contre la paix ». 12 accusés seront d’ailleurs condamnés sur ce chef-là. Il a également servi aux procès de Tokyo, l’équivalent japonais du procès de Nuremberg:

Le crime contre la paix: une innovation qui fit débat

La défense contesta rapidement — mais finalement en vain — les fondements juridiques de cette accusation : ce crime n’ayant pas d’existence juridique avant la création du tribunal, le principe de la non-rétroactivité des lois aurait dû interdire qu’on s’en servit contre les prévenus. Il leur fut opposé divers traités internationaux : la Seconde conférence de La Haye de 1907, le Traité de Versailles de 1918, lePacte Briand-Kellog de 1928 (qu’avait signé le Japon).

Tous les accusés furent reconnus coupables de ce crime, pour l’une ou l’autre des guerres entreprises par le Japon.

 

M’est d’avis que cela pourrait s’appliquer à d’autres situations, cette histoire…

 

Et pour finir sur une note plus légère, vous serez déçus d’apprendre que notre Franck Billings Kellogg n’a rien à voir avec les frères Kellogg qui sont à l’origine de nos corn-flakes du petit-dej! Contrairement à ce qu’a voulu leur faire croire le prof de droit de mon Chéri, quel petit rigolo!

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